Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITN
ITN CONSULTANTS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3864653
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2021
ITN de ITN CONSULTANTS

Présentation de la marque ITN

Déposée le 6 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) ITN CONSULTANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITN CONSULTANTS domicilié(e) 82 rue Saint-Lazare - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 489 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN, SELAS domicilié(e) 29 rue du Colonel Pierre Avia - 75508 - PARIS Cedex 15 - France.

La marque ITN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITN est expirée depuis le 6 octobre 2021.

ITN CONSULTANTS a également déposé les autres marques suivantes : ITN Consultants , LISOA (Leading Insurance Service-Oriented Architecture) , ITN , noeuf , ITN CONSULTANTS , RM Multirisques , ELYXO , REGARD , , RM Auto


ITN CONSULTANTS, Société anonyme - 82 rue Saint-Lazare - 75009 - PARIS - France - SIREN 333489532


ALAIN BENSOUSSAN, SELAS - 29 rue du Colonel Pierre Avia - 75508 - PARIS Cedex 15 - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 21 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757294 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21

Matériel informatiques à savoir : logiciels, ordinateurs, modems et autres dispositifs nécessaires aux réseaux de communication tels que serveurs ou routeurs. Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de tous types de données. Programmes enregistrés ; logiciels, progiciels et applications informatiques ; logiciels de gestion de bases de données. Logiciels accessibles à distance. Supports de données informatiques, optiques, électroniques et numériques ; interfaces (informatique). Tous les produits précités sont dédiés aux domaines de l'assurance, de la bancassurance, de la réassurance, de l'assurance maladie, du courtage en assurance et activités associées ;

Publications, brochures, plaquettes, matériels de formation (produits de l'imprimerie) relatifs aux nouvelles technologies, à l'informatique, aux télécommunications et aux systèmes d'information dans les domaines de l'assurance, de la bancassurance, de la réassurance, de l'assurance maladie, du courtage en assurance et activités associées ;

Conseils en organisation et gestion des affaires ; conseils en gestion managériale, administrative, marketing, publicitaire et commerciale de projets relatifs aux nouvelles technologies, à l'informatique, aux télécommunications et aux systèmes d'information dans les domaines de l'assurance, de la bancassurance, de la réassurance, de l'assurance maladie, du courtage en assurance et activités associées ; conseils en gestion managériale, administrative, marketing, publicitaire et commerciale de projets de création, de changement, de maintenance de nouvelles technologies, de technologies informatiques, de systèmes de télécommunications et de systèmes d'information dans les domaines de l'assurance, de la bancassurance, de la réassurance, de l'assurance maladie, du courtage en assurance et activités associées. Services de réponses téléphoniques. Tous les services précités sont dédiés aux domaines de l'assurance, de la bancassurance, de la réassurance, de l'assurance maladie, du courtage en assurance et activités associées ;

Télécommunications, à savoir transmission d'informations accessibles par tout moyen de télécommunication ; communication, transmission, diffusion et échange d'informations et de données de toutes natures et sur tous types de réseaux de communication ; informations en matière de télécommunications, de communications, transmissions, de diffusions et d'échanges d'informations et de données de toutes natures et sur tous types de réseaux de communication. Consultations dans les domaines des télécommunications, communications, transmissions, de la diffusion et de l'échange d'informations, de données de toutes natures sur tous types de réseaux de communication. Services de réponse sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de communication. Tous les services précités sont dédiés aux domaines de l'assurance, de la bancassurance, de la réassurance, de l'assurance maladie, du courtage en assurance et activités associées ;

Organisation et conduite de conférences, de colloques, de séminaires dans le domaine des nouvelles technologies, de l'informatique, des télécommunications et des systèmes d'information. Formation pratique, démonstration, organisation et conduites d'ateliers de formation dans le domaine des nouvelles technologies, de l'informatique, des télécommunications et des systèmes d'information. Organisation de forums de discussion sur un réseau de télécommunication et notamment sur Internet. Services de publication et d'édition. Edition de programmes enregistrés, de logiciels, de progiciels et d'applications informatiques. Edition électronique. Edition de textes sur tout type de support et sur tout type de réseau communication, notamment l'Internet. Tous les services précités sont dédiés aux domaines de l'assurance, de la bancassurance, de la réassurance, de l'assurance maladie, du courtage en assurance et activités associées ;

Ingénierie dans le domaine des nouvelles technologies, de l'informatique, des télécommunications et des systèmes d'information ; études de projets techniques. Consultations dans le domaine des nouvelles technologies, de l'informatique, des télécommunications et des systèmes d'information. Consultation en matière de logiciels, progiciels et applications informatiques. Consultation en matière de création, développement, organisation, maintenance de projets techniques. Programmation pour ordinateur. Elaboration (conception), installation, mise à jour et maintenance, duplication de programmes informatiques, de logiciels, progiciels et d'applications informatiques, assistance technique (conseils) et services de maintenance portant sur les logiciels, les progiciels, les applications informatiques, le matériel informatique, à savoir logiciels, ordinateurs, modems et autres dispositifs nécessaires aux réseaux de communication tels que serveurs ou routeurs ainsi que sur les réseaux de communication. Interconnexion de matériel informatique et de logiciels, à savoir intégration de systèmes informatiques, de réseaux et de logiciels, progiciels ou applications informatiques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, notamment dans le domaine des nouvelles technologies, de l'informatique, des télécommunications et des systèmes d'information. Services de veille technologique ; contrôles de qualité et certification. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des serveurs situés à distance ; location d'accès à des programmes enregistrés, de logiciels, de progiciels et d'applications informatiques en ligne ; location d'accès à un espace collaboratif en ligne ; location de programmes enregistrés, de logiciels, de progiciels et d'applications informatiques. Hébergement de programmes enregistrés, de logiciels, de progiciels et d'applications informatiques, de sites Webs pour des tiers. Services informatiques à savoir création de sites Webs de communautés professionnelles permettant aux utilisateurs de partager, de communiquer, de fournir, de creer, de modifier, d'échanger, d'écouter ou de visualiser tous types de données, des informations ainsi que d'organiser des évènements. Services informatiques à savoir location d'accès à des services et des sites Webs de communautés en ligne permettant aux utilisateurs de partager, de communiquer, de fournir, de créer, de modifier, d'échanger, d'écouter ou de visualiser tous types de données ainsi que d'organiser des évènements. Tous les services précités sont dédiés aux domaines de l'assurance, de la bancassurance, de la réassurance, de l'assurance maladie, du courtage en assurance et activités associées.